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 Régime général
 Régime agricole
Régime général Tableau 76
Maladies liées à des agents infectieux ou parasitaires contractées en milieu d'hospitalisation et d'hospitalisation à domicile, ou en établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
Date de création : décret du 22 juin 1984 Dernière mise à jour : Décret du 4 novembre 2015
Désignation des maladies
Délai de prise en charge
Liste limitative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies
A. - Infections dues aux staphylocoques
 Manifestations cliniques de staphylococcie :
- septicémie ;
- atteinte viscérale ;
- panaris,
avec mise en évidence du germe et typage du staphylocoque.

 
10 jours

Tous travaux accomplis par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, de service, d'entretien ou de services sociaux mettant au contact d'un réservoir de staphylocoques.
B. - Infections dues aux pseudomonas aeruginosa
 - septicémie ;
- localisations viscérales, cutanéo-muqueuses et oculaires,
avec mise en évidence du germe et typage du pseudomonas aeruginosa.

 
15 jours
Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, de service, d'entretien ou de services sociaux mettant au contact d'un réservoir de pseudomonas aeruginosa.

C. - Infections dues aux entérobactéries
 Septicémie confirmée par hémoculture.

 
15 jours
Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, de service, d'entretien ou de services sociaux mettant au contact d'un réservoir d'entérobactéries.

D. - Infections dues aux pneumocoques
 Manifestations cliniques de pneumococcie :
- pneumonie ;
- broncho-pneumonie ;
- septicémie ;
- méningite purulente,
confirmées par isolement bactériologique du germe ou par les résultats positifs d'une recherche des antigènes solubles.

 
10 jours
Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, de service, d'entretien ou de services sociaux mettant au contact d'un réservoir de pneumocoques.
 
E. - Infections dues aux streptocoques bêta-hémolytiques
 Manifestations cliniques de streptococcie :
 
Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, de service, d'entretien ou de services sociaux mettant au contact d'un réservoir de streptocoques bêta-hémolytiques.
 
- otite compliquée ;
15 jours
- érysipèle ;
15 jours
- broncho-pneumonie ;
15 jours
- endocardite ;
60 jours
- glomérulonéphrite aiguë,
30 jours
confirmées par mise en évidence de streptocoques bêta-hémolytiques du groupe A.

 
 
F. - Infections dues aux méningocoques
 - méningite ;
- conjonctivite,
confirmées par mise en évidence de Neisseria meningitidis.

 
10 jours
Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, de service, d'entretien ou de services sociaux mettant au contact d'un réservoir de méningocoques.
 

G. - Fièvres typhoïde et paratyphoïde A et B
 confirmées par une hémoculture mettant en évidence la salmonelle en cause et par le sérodiagnostic de Widal

 
21 jours
Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, de service, d'entretien ou de services sociaux mettant au contact d'un réservoir de salmonelles.
H. - Dysenterie bacillaire
 confirmée par la mise en évidence de shigelles dans la coproculture et par la séroconversion.

 
15 jours
Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, d'entretien, de service ou de services sociaux mettant au contact d'un réservoir de shigelles.
 
I. - Choléra
 confirmé bactériologiquement par la coproculture.
7 jours
Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, d'entretien, de service ou de services sociaux mettant au contact d'un réservoir de vibrions cholériques.
 

J. - Fièvres hémorragiques
 (Lassa, Ebola, Marburg, Congo-Crimée)
confirmées par la mise en évidence du virus et/ou la présence d'anticorps spécifiques à taux significatif.

 
21 jours
Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, les autres personnels du service d'hospitalisation et le personnel de laboratoire de virologie mettant au contact des virus.
 
K. - Infections dues aux gonocoques
 Manifestations cliniques :
- gonococcie cutanée ;
- complications articulaires,
confirmées par isolement bactériologique du germe.

 
10 jours
Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, d'entretien, de service ou de services sociaux mettant au contact de malades infectés.
 

L. - Syphilis
 Tréponématose primaire cutanée confirmée par la mise en évidence du tréponème et par la sérologie.

 
10 semaines
Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, d'entretien, de service ou de services sociaux mettant au contact de malades infectés.
 
M. - Infections à Herpes virus varicellae
 Varicelle et ses complications :
- complications de la phase aiguë : septicémie, encéphalite, neuropathie périphérique, purpura thrombopénique, pneumopathie spécifique, varicelle grave généralisée ;
- complications dues à l'infection chronique par le virus : zona et ses manifestations cutanée, auriculaire, ophtalmique, méningée, neurologique périphérique, algies post-zostériennes chez une personne ayant été atteinte antérieurement d'une varicelle.
21 jours
Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, personnel de service, d'entretien ou de services sociaux, mettant en contact avec des malades présentant une varicelle ou un zona.
N - Gale
 Parasitose à Sarcoptes Scabiei avec prurit et éventuellement surinfection des atteintes cutanées dues au parasite.
En dehors d'un contexte épidémique, l'affection devra être confirmée par l'identification des sarcoptes.
7 jours
Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, d'entretien, de service ou de services sociaux mettant en contact direct avec des porteurs de cette scabiose.